Comité Syndical
COMITÉ SYNDICAL DU 12 NOVEMBRE 2025
Publié le 12 novembre 2025 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
Pour délibérer l’ordre du jour suivant :
- installation d’un nouveau délégué
- Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
- Élection d’un nouveau deuxième vice-président
- Approbation du procès-verabl du Comité syndical du 17 septembre 2025
- Compte-rendu des 5.1 décisions du président ; 5.2 décisions du Bureau
- Demande de subvention d’équipement pour la participation à la révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
- Protection sociale complémentaire – participation au financement volet « santé » procédure de labellisation
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires mis en place par le Centre de gestion
- Rapport d’orientation budgétaire 2026
- Questions diverses
- Agenda
COMITÉ SYNDICAL DU 6 NOVEMBRE 2024
Publié le 31 octobre 2024 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
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COMITÉ SYNDICAL DU 31 JUILLET 2024
Publié le 22 juillet 2024 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 31 JUILLET 2024
À 14 H 00
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023
Publié le 15 novembre 2023 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
COMITÉ SYNDICAL DU 26 AVRIL 2023
Publié le 5 mai 2023 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 26 AVRIL 2023
À 14 H
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
COMITÉ SYNDICAL DU 12 AVRIL 2023
Publié le 14 avril 2023 par Sabrina Phelipeau
Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 12 AVRIL 2023
À 10 H
Salle du Conseil Communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023
Publié le 23 mars 2023 par Isabelle Narolles
Le Comité Syndical se réunira le :
MARDI 28 MARS 2023
A 14 H 30
Salle du Conseil Communautaire
Communauté de communes Vendée Sèvre Autise
25, rue de la Gare
85420 RIVES-D’AUTISE