COMITÉ SYNDICAL DU 6 NOVEMBRE 2024

Publié le 31 octobre 2024
Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :
  • Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
  • Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 31 juillet 2024
  • Compte-rendu des :
    – 3.1 décisions du président
    – 3.2 réunions du bureau
  • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée
  • Protection sociale complémentaire – adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le centre de gestion
  • Prise en charge des frais engagés lors de missions temporaires par les agents du Syndicat
  • Questions diverses
  • Agenda

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Les dates à noter

Le 28/03/2023 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Le 30/11/2021 :
COMITE SYNDICAL

Le 01/01/1970 :
COMITE SYNDICAL

Le 01/01/1970 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Le 01/01/1970 :
COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

Le 01/01/1970 :
COMITÉ SYNDICAL DU 31 JUILLET 2024

COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

COMITÉ SYNDICAL DU 6 NOVEMBRE 2024