COMITÉ SYNDICAL DU 6 NOVEMBRE 2024
Publié le 31 octobre 2024Le Comité syndical se réunira le :
MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE
Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :
- Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 31 juillet 2024
- Compte-rendu des :
– 3.1 décisions du président
– 3.2 réunions du bureau - Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée
- Protection sociale complémentaire – adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le centre de gestion
- Prise en charge des frais engagés lors de missions temporaires par les agents du Syndicat
- Questions diverses
- Agenda