COMITÉ SYNDICAL DU 26 AVRIL 2023

Publié le 5 mai 2023
Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 26 AVRIL 2023
À 14 H
S
alle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :
  • Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
  • Élection du président
  • Élection des vice-présidents
  • Élection des membres du bureau
  • Délégation de pouvoirs au président
  • Groupe d’action locale Sud Vendée
  • Questions diverses
  • Agenda
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Les dates à noter

Le 28/03/2023 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Le 30/11/2021 :
COMITE SYNDICAL

Le 09/11/2020 :
Avis d'Enquête Publique du SCoT Sud Est Vendée

Le 12/11/2018 :
RÉUNION SUR LE DOO - SCoT

Le 01/01/1970 :
RÉUNION SUR LE DOO - SCoT

Le 01/01/1970 :
Avis d'Enquête Publique du SCoT Sud Est Vendée

Le 01/01/1970 :
COMITE SYNDICAL

Le 01/01/1970 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023