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COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Publié le 23 mars 2023 par Isabelle Narolles

Le Comité Syndical se réunira le :

MARDI 28 MARS 2023
A 14 H 30
S
alle du Conseil Communautaire
Communauté de communes Vendée Sèvre Autise
25, rue de la Gare
85420 RIVES-D’AUTISE


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Les dates à noter

Le 28/03/2023 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Le 30/11/2021 :
COMITE SYNDICAL

Le 09/11/2020 :
Avis d'Enquête Publique du SCoT Sud Est Vendée

Le 12/11/2018 :
RÉUNION SUR LE DOO - SCoT

Le 01/01/1970 :
RÉUNION SUR LE DOO - SCoT

Le 01/01/1970 :
Avis d'Enquête Publique du SCoT Sud Est Vendée

Le 01/01/1970 :
COMITE SYNDICAL

Le 01/01/1970 :
COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

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