COMITÉ SYNDICAL DU 12 NOVEMBRE 2025

Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer l’ordre du jour suivant :

1. installation d’un nouveau délégué
2. Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
3. Élection d’un nouveau deuxième vice-président
4. Approbation du procès-verabl du Comité syndical du 17 septembre 2025
5. Compte-rendu des 5.1 décisions du président ; 5.2 décisions du Bureau
6. Demande de subvention d’équipement pour la participation à la révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
7. Protection sociale complémentaire – participation au financement volet « santé » procédure de labellisation
8. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires mis en place par le Centre de gestion
9. Rapport d’orientation budgétaire 2026
10. Questions diverses
11. Agenda